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Marques déposées par philippe jean charpentier
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INNE ARTE PH.09
Marque expirée - Marque en non vigueur

INNE ARTE PH.09
philippe jean charpentier

Numéro de dépôt :
3650178
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2019
INNE ARTE PH.09 de philippe jean charpentier

Présentation de la marque INNE ARTE PH.09

Déposée le 12 mai 2009 par philippe jean charpentier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNE ARTE PH.09 »

Le déposant est philippe jean charpentier domicilié(e) 194 diderot - 94300 - VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philippe jean charpentier domicilié(e) 194 diderot - 94300 - VINCENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNE ARTE PH.09 est expirée depuis le 12 mai 2019.

philippe jean charpentier a également déposé les autres marques suivantes : innearte


philippe jean charpentier - 194 diderot - 94300 - VINCENNES - France


philippe jean charpentier - 194 diderot - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; meubles.

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Rénovation d'appartements travaux de peinture, installation de cuisine et de salle de bains ;

Décoration intérieure.